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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC
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HOTTE HYGIENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTTE HYGIENE
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC), S.A

Numéro de dépôt :
93486939
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2003

Présentation de la marque HOTTE HYGIENE

Déposée le 5 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTTE HYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC domicilié(e) Z.I Pommenauque, 50500 CARENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Robert ECREPONT - France.

La marque HOTTE HYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTTE HYGIENE est expirée depuis le 5 octobre 2003.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC a également déposé les autres marques suivantes : LE PROFESSIONAIR , HYGIA COMPACT , HYGIA-INDUCTAIR , CUISINAIR , HYGIA STANDARD , LIGNE HYGIENE , HYGIA CONVECTAIR , CHARTE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR , LIGNE HYGIENE SNAC LE PROFESSIONAIR , HYGIAGAMME


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE (SNAC), S.A - Z.I Pommenauque, 50500 CARENTAN - France - SIREN 307718106


CABINET Robert ECREPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Machines et appareils d'évacuation des fumées et vapeurs; capteurs; hottes et plafonds aspirants; capteurs; hottes et plafonds filtrants